Mentions légales

Directeur de la publication
Michel AUBINAIS, Directeur
Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire
9 rue André-Brouard - BP 70510
49105 Angers Cedex 2

Responsable éditoriale
Pascale GARNIER, Responsable communication
Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire
9 rue André-Brouard - BP 70510
49105 Angers Cedex 2
Courriel : contact@laterremonavenir.com

Webmestre
Frédéric GUIMIER
Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire
9 rue André-Brouard - BP 70510
49105 Angers Cedex 2
Courriel : webmestre@laterremonavenir.com

Développement et conception graphique
SQLI
Parc d’affaires de la Rivière
10 rue Louis-de-Broglie - Bât B
44300 Nantes
Ce site web à été réalisé avec le système de gestion de contenu SPIP. SPIP est un logiciel open source placé sous licence GPL. Information et contribution sur www.spip.net/fr
Ce site fait l’objet d’un traitement analytique des données de connexion basé sur l’outil Google Analytics, service gratuit pour tous les annonceurs, éditeurs et propriétaires de sites. Information et contribution :
www.google.com/analytics/fr-FR.

Hébergement
Site hébergé par Iliade.

Responsable du développement et de l’hébergement
Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire

Crédits photos
Tous droits de reproduction réservés, en France comme à l’étranger.
©Copyright D3Nantes
©Copyright CWatier
Une grande partie des photos diffusées sur ce site relève de la propriété du groupe Chambres d’agriculture.

Droit d’auteur et reprise de contenus mis en ligne
Tous les contenus présents sur le site www.laterremonavenir.com sont couverts par le droit d’auteur (y compris les photographies, les graphismes et les ressources multimédia).

Reproduction de contenus
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, à l’exception de " documents officiels " : articles de presse, communiqués de presse, dossiers de presse...
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées aux responsables du site www.laterremonavenir.com par courrier électronique ou postal.
Les reproductions à buts commercial ou publicitaire ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
Le bon usage de l’Internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l’auteur et l’origine du document sous forme d’un lien vers le site www.laterremonavenir.com.

Le demandeur s’engage :

 à respecter l’intégrité des données mises à sa disposition, en veillant à ce que la teneur et la portée des textes et décisions ne soient pas altérées, notamment par des retraitements (modifications des textes, insertion de commentaires sans que ceux-ci puissent être clairement distingués du texte authentique, coupes altérant le sens de l’acte) de nature à induire le lecteur en erreur,

 à indiquer la source des données rediffusées, la date de leur dernière mise à jour et à les assortir des indications utiles pour apprécier la nature et l’origine de l’acte (date, intitulé, auteur...)

Signaler une erreur
Malgré tout le soin apporté à préserver l’intégrité des documents mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues. Si vous constatez des erreurs, merci de les signaler aux responsables du site.

Établissement de liens
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sur le site www.laterremonavenir.com sous réserve :

 d’en prévenir, par courtoisie, les responsables du site par courrier électronique ;

 que l’intitulé du lien comporte la mention explicite "www.laterremonavenir.com" ;

 de ne pas utiliser la technique dite du "framing" qui imbriquerait les pages du site www.laterremonavenir.com à l’intérieur des pages d’un autre site ;

 que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l’objet d’une demande auprès des responsables.

La Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site www.laterremonavenir.com. Cette autorisation est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’échange de liens entre le site www.laterremonavenir.com et un autre site n’est pas garanti. Il est soumis à l’acceptation préalable du Responsable éditorial.

Liens vers d’autres sites
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés dans le site www.laterremonavenir.com, ils n’engagent en aucun cas les responsables du site quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Accès au site
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la Chambre régionale régionale d’agriculture des Pays de la Loire, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, la Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, la Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire peut être conduite à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que la Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n° 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.

Acceptation des conditions d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site www.laterremonavenir.com et déclare expressément les accepter sans réserve.

La Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

© Copyright 2009 Chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire